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Marques déposées par GAEC LES MERLES
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CHATEAU LES MERLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES MERLES
GAEC LES MERLES

Numéro de dépôt :
1730081
Date de dépôt :
26/06/1986
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
26/06/1996

Présentation de la marque CHATEAU LES MERLES

Déposée le 26 juin 1986 par GAEC LES MERLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LES MERLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC LES MERLES, domicilié(e) Tuilières, 24520 MOULEYDIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MESSIEURS LAJONIE JOEL ET ALAIN - France.

La marque CHATEAU LES MERLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES MERLES est expirée depuis le 26 juin 1996.

GAEC LES MERLES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUTS FOUCAUDS


GAEC LES MERLES - Tuilières, 24520 MOULEYDIEN - France


MESSIEURS LAJONIE JOEL ET ALAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LES MERLES"